The Black Cab est une société spécialisée dans la location et la vente de taxis anglais et autres véhicules atypiques.
samedi 11 avril 2015
Plaques anglaises, ou pas ?
De nombreux taxis anglais sont à vendre à des prix très attractifs. La raison ? ils sont en plaques anglaises et ne peuvent pas être immatriculés en France.
Acheter un black cab en plaques étrangères peut s’avérer être une source de problèmes administratifs sans fin. De nombreuses personnes mal informées achètent sans le savoir un véhicule qui légalement ne peux pas être utilisé sur la route, et encore moins assuré.
L'assurance
Si vous conduisez un véhicule vous appartenant, il sera immatriculé en fonction de votre lieu de résidence. Donc, si vous habitez en France 8 mois par an, votre taxi doit être immatriculé en France.
Pourquoi ne pas rouler avec la voiture d'un étranger me direz-vous ? Dans ce cas, c'est le propriétaire de la voiture qui est censé l'assurer. Mais en cas de problèmes, il y a peu de chances que sa compagnie d'assurances l'indemnise dès lors que le véhicule est utilisé à plein temps hors de ses frontières d'appartenance et n'est pas conduit par son propriétaire.
En bref, conduire en France avec une voiture immatriculée à l'étranger est possible à la seule condition de résider à l'étranger au moins 8 mois dans l'année. N'oubliez pas que des dispositions européennes permettent à la gendarmerie française de réclamer le montant d'une amende à un résident de l'un des pays de l'Union européenne.
Seule exception, votre assureur acceptera de vous assurer provisoirement (1 ou 2 mois) … le temps d'effectuer les démarches pour obtenir la carte grise française.
La carte grise
Si le vendeur roule avec des plaques anglaises et n’a pas la carte grise à son nom, c’est qu’il y a une raison : laquelle ? Certains essayeront de vous convaincre qu’il est facile de faire une carte grise ; sans les bons documents, cette procédure peut prendre plusieurs années et coûter plusieurs fois le prix de la voiture. C’est souvent pourquoi l’ancien propriétaire ne l’a jamais fait !
Immatriculer un taxi anglais est pourtant simple … sous certaines conditions.
Le véhicule doit être conforme aux règles de sécurité et de construction prévues par le code de la route français ; pour les voitures anglaises, il s'agit principalement des optiques qui doivent être adaptées à la conduite à droite.
Vous aurez ensuite besoin des documents suivants :
- L'équivalent d'un certificat de vente (un simple papier manuscrit sur feuille blanche ou une facture d'achat) précisant le prix d'achat
- Le "quitus fiscal" (obtenu auprès des Impôts) prouvant que les droits de douane ont été acquittés (même si ceux-ci sont nuls)
- La carte grise anglaise (V5) au nom du vendeur (évidemment !)
- Le certificat d'homologation (certificat de conformité) obtenu auprès du représentant de la marque
- Le contrôle technique
Les taxis anglais jusqu'à 1995 (numéro de chassis inférieur à 81211) doivent - en plus - être réceptionnés à titre isolé auprès de la DREAL.
Pour résumer, n’achetez jamais de taxis anglais avec des plaques anglaises, quoi que vous dise le vendeur, à moins d'avoir la carte grise anglaise (V5) au nom du vendeur et parfaitement à jour au moment de la vente.
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